- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux gaz au 97 rue Pierre Brossolette – TERGI pour GRTGAZ
- N°AR 2025-028
- La commune
- Publié le 20 janvier 2025 à 17h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de renouvellement de la canalisation d’EP sur l’avenue Anna de Noaille, boulevard Jacques Copeau et rue Claude Delvincourt – SOGEA IDF pour SEDIF
- N°AR 2025-027
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 13h44 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour pour passage de fibre sur l’avenue du Champ Daumont – EGST pour COVAGE
- N°AR 2025-026
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 13h30 par Viile de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain sous le pont de la rue Jean Zay – SLTP pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-025
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 12h27 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante les 20 et 21 janvier 2025 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS » en faveur des seniors de la ville de Sarcelles
- N°D 02-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h55 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à la prolongation d’une mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS, au profit de l’association AURORE, du 1er janvier au 31 mars 2025
- N°D 01-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h52 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain, chemin de Chantereine – SOGEA IDF pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-024
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 10h03 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension de l’école Marius Delpech
- N°D 2025-007
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 16h02 par ville de sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du centre administratif
- N°D 2025-006
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 15h04 par ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du groupe scolaire Emile Zola
- N°D 2025-005
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h55 par ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une dépose de câble, rue des Cultivateurs, rue des Bauves et rue Jean Jacques Rousseau – AXIANS pour TOUR TRINITY
- N°AR 2025-023
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement électrique au 15 rue de l’Escouvrier – CRTP pour ENEDIS
- N°AR 2025-022
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h11 par Ville de Sarcelles