- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à la formation d’un agent du CCAS les 10 et 11 juin 2025 avec l’organisme AFIGESE
- N°DC 50-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 26 novembre 2024 à 16h19 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une reprise partielle de la rue Charles Péguy – EIFFAGE pour CARPF
- N°AR 2024-583
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h46 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de requalification du boulevard Henri Poincaré – FAYOLLE
- N°AR 2024-590
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h44 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour prolongation des travaux gaz à rue de Champagne – TERGI pour GRTGAZ
- N°AR 2024-585
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h37 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un réhaussement de chambre face au 23 rue Taillepied – EOS pour ORANGE
- N°AR 2024-584
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h34 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant nomination de Mesdames Laurence Briu, Laura Mandard et Agnès Doman en qualité de mandataires suppléantes de la régie d’avances pour le paiement des secours d’urgence
- N°A 2024-04
- Le C.C.A.S
- Publié le 25 novembre 2024 à 14h04 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la protection du réseau GARTGAZ, route de Garges – SOGEA pour SCI CAP2012
- N°AR 2024-582
- La commune
- Publié le 25 novembre 2024 à 10h31 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux électriques – allée Painlevé, allée Baudelaire, allée Claudel, allée de Nouy, avenue Perret, allée Apollinaire, boulevard Allende – SOBECA pour ENEDIS
- N°AR 2024 -581
- La commune
- Publié le 25 novembre 2024 à 10h28 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant nomination de Monsieur Jean-Marie Ssossé en qualité de régisseur titulaire, de Mesdames Sonia Callot, Emilie Host en qualité de mandataires suppléantes de la régie de recettes centralisée sur le budget du Centre Communal d’Action Sociale
- N°A 2024-03
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h39 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2023-006 du 2 novembre 2023 portant cessation de fonction d’un mandataire suppléant
- N°A 2024-02
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h35 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant nomination d’un régisseur, d’un mandataire suppléant et de sept mandataires de la régie d’avances pour le paiement des secours d’urgence
- N°A 2024-01
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h32 par CCAS de Sarcelles
Décision relative de conclure une convention tripartite Commune/CCAS/DK-BEL portant acquisition des droits d’exploitation du spectacle « C’est beau! » présenté à deux reprises le 10 décembre 2024 à la salle André Malraux
- N°DC 49-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h25 par CCAS de Sarcelles