- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Forever
- N°2025-123
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h59 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association UACF
- N°2025-122
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h55 par ville de sarcelles
Décision relative à la mission de designer du centre administratif suite à des travaux de réhabilitation proposée par l’entreprise ITINERAIRE BIS, pour montant global et forfaitaire de 20 000 euros. La durée de la mission est fixée à six mois avec un délai d’exécution de 21,5 jours
- N°D 2025-027
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h55 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la mission de recouvrement de la taxe locale de publicité extérieur du territoire de Sarcelles proposée par l’entreprise GO PUB CONSEIL, pour un prix global et forfaitaire de 9 090 euros HT
- N°D 2025-026
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h54 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’association « Artemusica Paris » ayant pour objet deux représentations du spectacle « L’histoire de Babar » le 17 mars 2025 à 10h30 et 14h30 pour un montant total de 4 800 euros TTC
- N°D 2025-025
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h53 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec la société « Dance and Circus Events » ayant pour objet la représentation du concert Bœuf-jazz, dans le cadre de la saison culturelle, en date du 27 mars 2025 pour un montant de 2 000 euros TTC
- N°D 2025-024
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h51 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’association « Et si les images » ayant pour objet la représentation de l’animation Voyage en lanternes magiques le mercredi 19 février 2025, pour un montant de 314,90 euros TTC
- N°D 2025-023
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Aïkikaï de Sarcelles
- N°2025-121
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h50 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Handball Villiers-le-Bel
- N°2025-120
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h45 par ville de sarcelles
Décision relative à la sollicitation de l’aide de l’Etat, pour l’année 2025, au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et ceci à hauteur de 436 350 euros, soit 25,11 % des dépenses HT éligibles, liées aux travaux de réhabilitation du Hall Kennedy dont la vocation est de devenir un musée numérique des grands ensembles
- N°D 2025-021
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h42 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Judo
- N°2025-119
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h35 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Gymnastique
- N°2025-118
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h31 par ville de sarcelles