- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative au contrat avec l’entreprise « SWANK FIlms Distribution France » ayant pour objet 12 projections de film
- N°D 2024-232
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h53 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec « Chapeau l’Artiste » ayant pour objet la cession des droits d’exploitation de deux représentations d’un spectacle scolaire le 6 décembre 2024 à 10h30 et à 14h30
- N°D 2024-231
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h49 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise « SWANK Films Distribution France » ayant pour objet deux projections de film le 06 octobre 2024 pour un montant
- N°D 2024-230
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h47 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la sollicitation pour une aide financière de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France ayant pour objet son appel à projets relatifs au Fonds de Concours de Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- N°D 2024-229
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h45 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec « Ma Chouette Compagnie » ayant pour objet l’animation d’un spectacle le 18 décembre 2024
- N°D 2024-228
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h43 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec la SAS « Les Aventures de Léo » ayant pour objet l’animation de deux activités le 23 octobre 2024
- N°D 2024-227
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h41 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’association « FABULEUSE FAMILY COMPAGNIE » pour l’organisation d’un ensemble de spectacles intitulés « Le Fabuleux Manège, Les Frères Bellevue, Power Dandys, Père Gontrand et Power Bulleurs » le 25 Septembre 2024
- N°D 2024-226
- Décisions du Maire
- Publié le 8 octobre 2024 à 15h38 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise « Annibal et ses éléphants » pour l’organisation d’un spectacle intitulé « L’étrange cas du Dr Jekyllet de Mr Hyde » qui aura lieu le 21 septembre 2024
- N°D 2024-2025
- Décisions du Maire
- Publié le 8 octobre 2024 à 15h25 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’association « ZIZANIE » pour l’organisation d’un spectacle intitulé « La Parade du Katastrophik Cirkus » qui aura lieu le 07 décembre 2024
- N°D 2024-224
- Décisions du Maire
- Publié le 8 octobre 2024 à 15h19 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la création de la régie de recettes centralisées pour le budget du CCAS de la ville de Sarcelles
- N°D 43-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 7 octobre 2024 à 16h56 par CCAS Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2024
- N°2024-117 à 2024-142
- Délibérations de la ville
- Publié le 7 octobre 2024 à 09h58 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la modification de la régie centrale de la ville pour les recouvrements des activités de la petite enfance du CCAS
- N°D 2024-234
- Décisions du Maire
- Publié le 3 octobre 2024 à 17h01 par Ville de Sarcelles