- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibération portant sur la participation à la protection sociale complémentaire : Risque prévoyance
- N°D 52-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h18 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant cessation de fonctions de Madame Laurence Degenne en qualité de régisseur titulaire et de Madame Sandrine Ojeda en qualité de mandataire suppléante de la régie d’avances « Activités Loisirs des personnes âgées et handicapées »
- N°A 05-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h14 par CCAS de Sarcelles
Délibération du Conseil d’administration du 20 décembre 2024
- N°2024-52
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 10h20 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à l’état des présentations et admissions en non-valeur – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-044
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h35 par Ville de Sarcelles
Délibération relative au versement d’une subvention aux coopératives pour les séjours des classes de découverte 2024/2025 – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-043
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h30 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux classes de découverte pour l’année 2024/2025 : Quotients et tarifs – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-042
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h23 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à l’avenant à la convention de création du groupement de commandes – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-041
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h12 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux modalités du temps de travail et de la rémunération des agents pendant les séjours – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-040
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h06 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise en place d’une part supplémentaire d’une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) de maniement de fonds dans le cadre du RIFSEEP – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-039
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h00 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la prévoyance – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-038
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h46 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la monétisation du compte épargne temps de la Caisse des Écoles
- N°AR 2024-036
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h36 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain à la rue des Marais et rue Taillepied – SLTP pour DALKIA
- N°AR 2025-622
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h39 par Ville de Sarcelles