- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Interdiction de stationnement temporaire pour stationnement réservé au 1 rue de Gascogne
- N°AR 2024-407
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 septembre 2024 à 17h19 par Ville de Sarcelles
Interdiction de stationnement temporaire pour stationnement réservé au 4 rue du Fer à Cheval
- N°AR 2024-424
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 septembre 2024 à 17h16 par Ville de Sarcelles
Carottages recherche d’amiante – rue Carnot rue des Marais rue Taillepied rue jean Zay blv Général de Gaulle rue Brossolette blv Mitterand route de Garges et rue de Chantereine
- N°AR 2024-417
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 septembre 2024 à 17h06 par Ville de Sarcelles
Annexe relative à la prolongation de mise à disposition d’un bureau au CCAS de Sarcelles au profit de l’association Aurore
- N°AD 39-2024
- Publié le 16 septembre 2024 à 16h34 par CCAS Sarcelles
Décision relative à l’avenant n°1 de la convention de mise à disposition d’un bureau au CCAS de Sarcelles au profit de l’association Aurore
- N°D 39-2024
- Décisions du Président
- Publié le 16 septembre 2024 à 16h32 par CCAS Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 15 ter rue du Moulin – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-425
- La commune
- Publié le 12 septembre 2024 à 18h38 par Ville de Sarcelles
Interdiction de circulation et de stationnement temporaire pour prolongation de travaux de gaz, rue de Champagne
- La commune
- Publié le 11 septembre 2024 à 15h51
Décision relative à la collaboration avec la compagnie Mayemba
- N°D 2024-221
- Décisions du Maire
- Publié le 11 septembre 2024 à 11h31 par Ville de Sarcelles
Interdiction de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement de gaz au 2 chemin des Poiriers
- N°AR 2024-422
- La commune
- Publié le 10 septembre 2024 à 15h47 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’abrogation et le remplacement de la décision n° 2024-199bis
- N°D 2024-220
- Décisions du Maire
- Publié le 10 septembre 2024 à 12h15 par Ville de Sarcelles
Annexe à la décision relative au thé dansant du 27 octobre 2024
- N°AD 38-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 septembre 2024 à 16h03 par CCAS Sarcelles
Décision relative au thé dansant du 27 octobre 2024
- N°D 38-2024
- Décisions du Président
- Publié le 9 septembre 2024 à 15h46 par CCAS Sarcelles