- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Convention de prêt de l’exposition « Maryse Condé Chez elle dans le monde, un portrait savoureux » par le CIFORDOM
- N°2025-104
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h06 par ville de sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès de la CARPF dans le cadre du fonds de soutien d’aide à la mise en place d’actions promouvant le sport-santé
- N°2025-101
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 09h46 par ville de sarcelles
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville 2025 pour diverses opérations
- N°2025-100
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 09h41 par Ville de Sarcelles
Convention avec le groupe de recherche (ACHAC) ayant pour objet la mise à disposition à titre gratuit de l’exposition « femmes et hommes pluralité »
- N°2025-099
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 09h37 par Ville de Sarcelles
Convention avec la Protection Civile du Val d’Oise relative au dispositif de secours pour le concert de l’égalité des 24 et 25 mai 2025
- N°2025-098
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 09h28 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le tournage d’un clip vidéo sur le parvis de l’église Jean XXIII du dimanche 15 juin 2025
- N°AR 2025-397
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 17h35 par Ville de Sarcelles
Décision relative à des représentations de spectacle pour le Relais Petite Enfance et les deux LAEP sur deux matinées le lundi 23 juin et le jeudi 26 juin 2025 avec « ART & MUNDO »
- N°DC 2025-25
- Le C.C.A.S
- Publié le 12 juin 2025 à 17h18 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation de 2 heures d’analyses de pratique pour un agent de la Petite Enfance avec « Thermidor Colnet » en octobre 2025
- N°DC 2025-24
- Le C.C.A.S
- Publié le 12 juin 2025 à 17h15 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation Création d’un réseau de chauffage urbain – boulevard du Général de Gaulle – SOGEA pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR: 2025-395
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 16h30 par Ville de sarcelles
Prestation de service avec l’association Project 214 pour la gestion des prestations artistiques et de la logistique du concert de l’Egalité le 25 mai 2025 dans le cadre des 70 ans du Grand Ensemble
- N°2025-097
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 15h05 par Ville de Sarcelles
Contrat avec Madame Mélody Gornet ayant pour objet l’animation d’une rencontre autour du métier d’écrivain le 22 mai 2025
- N°2025-096
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 15h02 par Ville de Sarcelles
Sollicitation du versement de la subvention liée aux financements des postes ORCOD au titre de l’année 2025 auprès de la délégation locale du Val d’Oise de l’Anah
- N°2025-095
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h59 par Ville de Sarcelles