- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Circulation et de stationnement temporaire – Branchement gaz 1-3 rue de Giraudon à Sarcelles
- N°AR-2024-493
- Arrêtés municipaux
- Publié le 7 novembre 2024 à 16h48 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 12 bis rue Montfleury – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-549
- La commune
- Publié le 7 novembre 2024 à 10h50 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de réhabilitation du pavillon Kennedy, avenue Frédéric Joliot-Curie – STDT
- N°AR 2024-547
- La commune
- Publié le 6 novembre 2024 à 10h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour terrassement et pose de fourreaux fibre au 14 rue d’Estienne d’Orves – COBILEANSCHI
- N°AR 2024-538
- La commune
- Publié le 5 novembre 2024 à 10h08 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 1 rue Jean Zay – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-539
- La commune
- Publié le 5 novembre 2024 à 10h02 par Ville de Sarcelles
Occupation temporaire du domaine public du 1er au 03.11.24 – vente de fleurs
- N°2024-534
- Arrêtés municipaux
- Publié le 30 octobre 2024 à 09h58 par ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 02.11.24
- N°2024-532
- Arrêtés municipaux
- Publié le 30 octobre 2024 à 09h56 par ville de Sarcelles
Marché avec la société Libre Cours Voyages relatif au Séjour Projet Mémoire pendant les vacances de la Toussaint
- N°2024-264
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h37 par ville de Sarcelles
Perception du Fonds de concours, d’un montant de 175 686 euros, de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du financement de travaux de mise en accessibilité PMR
- N°2024-263
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h33 par ville de Sarcelles
Convention de partenariat et de prêt d’une œuvre de Pablo Réjas « L’homme et la machine » au profit de la ville de Gennevilliers
- N°2024-262
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h30 par ville de Sarcelles
Avenant au contrat avec l’entrepreneur Mafanfare Co/Enzo Productions ayant pour objet le report au 23 septembre 2024 d’un concert avec 11 artistes
- N°2024-261
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h28 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Agape ayant pour objet une représentation du spectacle « Fatigué »
- N°2024-260
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h26 par ville de Sarcelles