- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à la représentation d’un show inclusif intitulé « C’est dans l’R » avec la Compagnie DK-Bel le 3 juin 2025 au centre sportif Nelson Mandela
- N°D 09-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 14 février 2025 à 12h09 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à des ateliers sportifs et sport santé au gymnase Michel Briand avec l’Institut des Pratiques Corporelles Inclusives le 25 mars 2025
- N°D 08-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 14 février 2025 à 12h07 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du règlement intérieur commun aux agents de la ville, du CCAS et de la Caisse Des Écoles de la ville de Sarcelles
- N°DL 01-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 13 février 2025 à 12h10 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Installation d’une station de recharge pour véhicules électriques – 52 avenue du 8 Mai 1945 – CITY NETWORKS pour ENEDIS
- N°AR: 2025-096
- La commune
- Publié le 12 février 2025 à 15h35 par Ville de Sarcelles
Sollicitation du versement du solde de la subvention d’ingénierie, auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations, dans le cadre de la maitrise d’ouvrage du projet PIA4 portant sur les cinq copropriétés du secteur « Entrée de Ville »
- N°D 2025-019
- Décisions du Maire
- Publié le 12 février 2025 à 14h07 par ville de sarcelles
Convention avec la société Renaud Roxane Visuel Impact ayant pour objet la mise en place de 10 ateliers d’initiation et de découverte de « l’Origazoom »
- N°D 2025-018
- Décisions du Maire
- Publié le 12 février 2025 à 14h01 par ville de sarcelles
Formulaire de mise à disposition, au profit de la ville et à titre gracieux, de la patinoire intercommunale
- N°D 2025-017
- Décisions du Maire
- Publié le 12 février 2025 à 13h53 par ville de sarcelles
Convention de mise à disposition du gymnase de l’Institut Médico Educatif au profit de la ville
- N°D 2025-016
- Décisions du Maire
- Publié le 12 février 2025 à 13h45 par ville de sarcelles
Sollicitation d’un prestataire extérieur afin d’assurer la mission d’attachée de presse
- N°D 2025-015
- Décisions du Maire
- Publié le 12 février 2025 à 12h02 par ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire dépose de câbles pour ORANGE – différentes rues – AXIANS pour ORANGE
- N°AR: 2025-095
- La commune
- Publié le 11 février 2025 à 15h43 par Villes de Sarcelles
Délibération relative au règlement de fonctionnement du Service Aide à Domicile (SAD)
- N°DL 04-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 février 2025 à 17h17 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à la convention CCAS / VILLE / CAP SAAA pour l’accueil du programme EDUCAP CITY au titre du dispositif « Cité éducative » – 2025
- N°DL 05-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 février 2025 à 17h15 par CCAS de Sarcelles
- AR Délibération_05-2025_Convention_CCAS_Ville_CAP_SAAA_pour_l'accueil_du_programme_EDUCAP_CITY_au_titre_du_dispositif_Cité_Educative_2025 (666,59 Ko, pdf)
- Délibération_05-2025_Convention_CCAS_Ville_CAP_SAAA_pour_le_programme_EDUCAP_CITY_au_titre_du_dispositif_Cité_Educative_2025_-Annexe (308,92 Ko, pdf)