- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Contrat avec la société Dance and Circus Events ayant pour objet un concert « Bœuf Jazz » le 12 décembre 2024
- N°D 2024-308
- Décisions du Maire
- Publié le 24 décembre 2024 à 11h55 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise SARL ASTERIOS SPECTACLES ayant pour objet une représentation du spectacle « Kery James – A huis clos » le 21 janvier 2025
- N°D 2024-307
- Décisions du Maire
- Publié le 24 décembre 2024 à 11h53 par ville de Sarcelles
Avenant n° 1 au marché Dommages aux Biens avec la compagnie d’assurance SMACL relatif à la mise à jour de l’ensemble du patrimoine
- N°D 2024-306
- Décisions du Maire
- Publié le 24 décembre 2024 à 11h51 par ville de SArcelles
Convention de partenariat avec Monsieur Mouss ZOUHEYRI comédien, ayant pour objet quatre séances d’initiation à la lecture à voix haute destinée aux élèves du collège Anatole France, entre les mois de novembre et décembre 2024
- N°D 2024-305
- Décisions du Maire
- Publié le 24 décembre 2024 à 11h48 par Ville de Sarcelles
Délibération portant sur la participation à la protection sociale complémentaire : Risque prévoyance
- N°D 52-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h18 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant cessation de fonctions de Madame Laurence Degenne en qualité de régisseur titulaire et de Madame Sandrine Ojeda en qualité de mandataire suppléante de la régie d’avances « Activités Loisirs des personnes âgées et handicapées »
- N°A 05-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 11h14 par CCAS de Sarcelles
Délibération du Conseil d’administration du 20 décembre 2024
- N°2024-52
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 décembre 2024 à 10h20 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à l’état des présentations et admissions en non-valeur – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-044
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h35 par Ville de Sarcelles
Délibération relative au versement d’une subvention aux coopératives pour les séjours des classes de découverte 2024/2025 – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-043
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h30 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux classes de découverte pour l’année 2024/2025 : Quotients et tarifs – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-042
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h23 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à l’avenant à la convention de création du groupement de commandes – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-041
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h12 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux modalités du temps de travail et de la rémunération des agents pendant les séjours – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-040
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h06 par Ville de Sarcelles