- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’une tranchée pour la pose de trois fourreaux télécom au 29-31 rue des Cultivateurs – MANEO-MARSEILLE pour FREE
- N°AR 2024-595
- La commune
- Publié le 2 décembre 2024 à 12h48 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’avenant n° 2 de la convention de coopération relative à la prise en charge hôtelière provisoire dans le cadre d’une évacuation de la Tour Guyenne afin de procéder à une nouvelle prolongation de la durée de l’opération jusqu’au 28 février 2025.
- N°2024-276
- Décisions du Maire
- Publié le 2 décembre 2024 à 09h36 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
- N°DE 43-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 29 novembre 2024 à 15h42 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 12 bis rue Montfleury -VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-594
- La commune
- Publié le 29 novembre 2024 à 10h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux sur le réseau électrique – route de Garges – BIR pour ENEDIS
- N°AR 2024-591
- La commune
- Publié le 29 novembre 2024 à 10h17 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement d’EU et EP au 65 avenue Marx Dormoy – BT PLUS pour M. AMALON
- N°AR 2024-589
- La commune
- Publié le 28 novembre 2024 à 10h42 par Ville de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 novembre 2024
- Délibérations de la ville
- Publié le 27 novembre 2024 à 12h23 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la formation d’un agent du CCAS les 10 et 11 juin 2025 avec l’organisme AFIGESE
- N°DC 50-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 26 novembre 2024 à 16h19 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une reprise partielle de la rue Charles Péguy – EIFFAGE pour CARPF
- N°AR 2024-583
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h46 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de requalification du boulevard Henri Poincaré – FAYOLLE
- N°AR 2024-590
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h44 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour prolongation des travaux gaz à rue de Champagne – TERGI pour GRTGAZ
- N°AR 2024-585
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h37 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un réhaussement de chambre face au 23 rue Taillepied – EOS pour ORANGE
- N°AR 2024-584
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h34 par Ville de Sarcelles