- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Abirami Natya Anjali
- N°AR 2024-432
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 septembre 2024 à 10h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour intervention sur un boîtier fibre optique sur poteau nacelle au 5-21 rue Taillepied – ELITE TELECOM pour FREE
- N°AR 2024-453
- La commune
- Publié le 19 septembre 2024 à 19h07 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Soleil En Folie
- N°AR 2024-431
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h51 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Les Enfants Avant Tout
- N°AR 2024-430
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h47 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AJPO
- N°AR 2024-429
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h44 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Leoa Culture
- N°AR 2024-428
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h43 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Diaspora Comorienne Val de France
- N°AR 2024-427
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h41 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Franco Tamouls de Sarcelles et de Garges
- N°AR 2024-426
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h40 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
- N°D 34-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 septembre 2024 à 17h02 par CCAS Sarcelles
Annexe de la décision relative à la société Top régie pour le repas de fin d’année du 15 décembre 2024
- N°AD 42-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 septembre 2024 à 16h29 par CCAS Sarcelles
Annexe de la décision relative à la société Top régie pour orchestrer et animer le thé dansant du 13/11/2024
- N°AD 41-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 septembre 2024 à 16h23 par CCAS Sarcelles
Annexe de la décision relative à la formation de la petite enfance
- N°AD 40-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 septembre 2024 à 15h26 par CCAS Sarcelles