Décision relative du 30.07.24 à l’annulation de la décision n°2024-199
- N°D 2024-201
- La commune
- Publié le 5 août 2024 à 09h34 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la convention CARPF et MuMo, dans le cadre de la mise à disposition, à titre gracieux, du musée mobile d’art contemporain du 14 au 16 août 2024, pour mise sur le site de la ville
- N°D 2024-202
- La commune
- Publié le 2 août 2024 à 09h39 par La ville de Sarcelles
Décision relative à la mise en place d’une ligne de trésorerie Caisse d’épargne
- N°D 2024-199 bis
- La commune
- Publié le 30 juillet 2024 à 10h07 par La ville de Sarcelles
Arrêté portant sur la délégation signature cessions ALL
- N°AR 2024-388 bis
- La commune
- Publié le 29 juillet 2024 à 09h42 par La ville de Sarcelles
Décision relative à la subvention académie assyrienne
- N°D 2024-199
- La commune
- Publié le 23 juillet 2024 à 10h10 par La ville de Sarcelles
Décision relative au contrat GUSO
- N°D 2024-198
- La commune
- Publié le 22 juillet 2024 à 10h21 par La ville de Sarcelles
Arrêté permanent instaurant une limitation de vitesse des véhicules de 30km/h sur l’ensemble du territoire communal
- N°AR 2024-366
- La commune
- Publié le 16 juillet 2024 à 16h57 par Ville de Sarcelles