Actes administratifs

Délibération relative à la convention portant sur l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) et les Centres Intercommunaux d’Action Sociale (CIAS) du Val d’Oise Année 2023

• N°D 42-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 16h02 par CCAS

Délibération relative aux modalités de calcul de la subvention Psu et bonus associés

• N°D 40-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 15h58 par CCAS

• Délibération 40-2024 n_2_Annexe_Addendum_EAJE (282,35 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un remplacement de cadre au 67 avenue de la Division Leclerc – TP RESEAUX pour ORANGE

• N°AR 2024-478
• La commune
• Publié le 27 septembre 2024 à 12h41 par Ville de Sarcelles

• 2024-478 Remplacement cadre - 67 avenue dela Division Leclerc - TP RESEAUX pour ORANGE (626,07 Ko, pdf)

Prolongation de l’arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux électriques au 58 route de Calais – ECR pour ENEDIS

• N°AR 2024-477
• La commune
• Publié le 27 septembre 2024 à 12h39 par Ville de Sarcelles

• 2024-477 PROLONGATION Travaux électriques - 58 route de Calais - ECR pour ENEDIS (524,44 Ko, pdf)

Décision relative à l’avenant 4 avec MEDIA COMMUNICATION

• N°D-2024-223
• Décisions du Maire
• Publié le 26 septembre 2024 à 12h05 par Ville de Sarcelles

• D 2024-223 Avenant 4 avec MEDIA COMMUNICATION (275,44 Ko, pdf)

Décision du maire avenant 3 avec MEDIA COMMUNICATION

• N°D-2024-222
• La commune
• Publié le 26 septembre 2024 à 12h02 par Ville de Sarcelles

• D 2024-222 Avenant 3 avec MEDIA COMMUNICATION (296,31 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour tirage de câbles fibre optique et ouverture de chambre TELECOM sur l’avenue Paul Valéry, boulevard Henri Poincaré et avenue du 8 mai 1945 – ARS ACTIONS pour SFR

• N°AR 2024-476
• La commune
• Publié le 25 septembre 2024 à 12h36 par Ville de Sarcelles

• 2024-476 Tirage de câbles fibre optique - ouverture chambre télécom - avenue Paul Valery, boulevard Henri Poincaré et avenue du 8 Mai 1945 - ARS ACTIONS pour SFR (673,98 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour forages et étude de sol sue l’avenue Anna de Noailles

• N°AR 2024-475
• La commune
• Publié le 25 septembre 2024 à 12h32 par Ville de Sarcelles

• 2024-475 Forages verticaux - Étude de sol - avenue Anna de Noailles - HYDROGEOTECHNIQUES NORS pour SEDIF (692,61 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour fêtes religieuses israélites du dimanche 20 octobre 2024

• N°AR 2024-473
• La commune
• Publié le 24 septembre 2024 à 14h17 par Ville de Sarcelles

• 2024-473 Fêtes religieuses israélites 2024 - Sous-Préfecture - dimanche 20 octobre 2024 (625,47 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour fêtes religieuses israélites du lundi 21 octobre 2024

• N°AR 2024-472
• La commune
• Publié le 24 septembre 2024 à 14h13 par Ville de Sarcelles

• 2024-472 Fêtes religieuses israélites 2024 - lundi 21 octobre 2024 (593,51 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire fêtes religieuses israélites 2024 – jeudi 03 octobre

• N°2024-471
• La commune
• Publié le 24 septembre 2024 à 11h53 par Ville de Sarcelles

• 2024-471 Fêtes religieuses israélites 2024 - jeudi 03 octobre 2024 (597,95 Ko, pdf)

Arrêté portant sur l’alignement Rue des Robiniers

• N°AR 2024-419
• La commune
• Publié le 23 septembre 2024 à 16h02 par La ville de Sarcelles

• A 2024-419 Arrêté portant alignement 5 rue des Robiniers (3,37 Mo, pdf)