Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2025
- N°2025-057 à 2025-064
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h48 par ville de sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2025
- N°2025-048 à 2025-056
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h41 par ville de sarcelles
Liste des délibérations soumises au Conseil d’administration du CCAS de lundi 30 juin 2025
- N°D 24 à 35
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h39 par CCAS de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2025
- N°2025-045 à 2025-047
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h31 par ville de sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2025
- N°2025-042 à 2025-044
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h26 par ville de sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2025
- N°2025-035 à 2025-041
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 16h11 par ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement électrique au 2 rue de la Fosse Guérin – CRTPB pour ENEDIS
- N°AR 2025-509
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 10h22 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 12 mars 2025
- N°2025-018 à 2025-034
- Publié le 3 juillet 2025 à 10h12 par ville de sarcelles
Délibérations conseil municipal du 12 mars 2025
- N°2025-001 à 2025-017
- La commune
- Publié le 3 juillet 2025 à 10h10 par ville de sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
- N°D 2025-24
- Le C.C.A.S
- Publié le 2 juillet 2025 à 17h56 par CCAS de Sarcelles
Fermeture de l’établissement « RKR ALIMENTATION » – 6 place de France
- N°A 2025-506
- La commune
- Publié le 2 juillet 2025 à 15h28 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonction d’officier d’état civil le 06.07.25
- N°A 2025-497
- La commune
- Publié le 2 juillet 2025 à 15h25 par Ville de Sarcelles