Décision relative à la création de la régie de recettes centralisées pour le budget du CCAS de la ville de Sarcelles
- N°D 43-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 7 octobre 2024 à 16h56 par CCAS Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2024
- N°2024-117 à 2024-142
- Délibérations de la ville
- Publié le 7 octobre 2024 à 09h58 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la modification de la régie centrale de la ville pour les recouvrements des activités de la petite enfance du CCAS
- N°D 2024-234
- Décisions du Maire
- Publié le 3 octobre 2024 à 17h01 par Ville de Sarcelles
Décision relative au marché avec FAYOLLE ET FILS
- N°D 2024-233
- Décisions du Maire
- Publié le 3 octobre 2024 à 16h09 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
- N°2024-474
- Arrêtés municipaux
- Publié le 2 octobre 2024 à 12h01 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement de gaz au 3 boulevard Albert Camus
- N°AR 2024-482
- La commune
- Publié le 1 octobre 2024 à 12h30 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 127 rue Pierre de Brossolette
- N°AR 2024-481
- La commune
- Publié le 1 octobre 2024 à 12h26 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant autorisation d’occupation de locaux communaux par la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines associées.
- N°2024-483
- Arrêtés municipaux
- Publié le 1 octobre 2024 à 11h58 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant délégation des fonctions d’officier d’état civil pour le 5 octobre 2024
- N°AR 2024-480
- La commune
- Publié le 30 septembre 2024 à 14h33 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la fourniture et à la pose d’un portail électrique coulissant côté des tribunes du rugby, rue Pierre Koenig
- N°D 2024-200
- La commune
- Publié le 30 septembre 2024 à 10h07 par La ville de Sarcelles
Délibération relative à l’avenant financier 1 à la convention portant sur l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et CIAS année 2022
- N°D 41-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 septembre 2024 à 16h29 par CCAS
Délibération relative à la fixation d’un taux horaire applicable dans le cadre du recours à la vacation
- N°D 36-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 septembre 2024 à 16h13 par CCAS