Actes administratifs

1416 résultats
De à
Réinitialiser

Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 21.02.26

  • N°2026-077
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 16 février 2026 à 10h37 par Ville de Sarcelles

Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 19.02.26

  • N°2026-076
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 16 février 2026 à 10h33 par Ville de Sarcelles

Contrat de redevance relatif aux progiciels Municipol-3 Module GVE

  • N°2026-038
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h28 par Ville de Sarcelles

Contrat relatif à la maintenance de progiciels Avenir Recensement citoyen

  • N°2026-037
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h26 par Ville de Sarcelles

Contrat relatif à la maintenance de progiciels Municipol et Canis

  • N°2026-036
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h23 par Ville de Sarcelles

Contrat relatif à la maintenance de la solution GVe Cloud (Géo Verbalisation électronique Cloud) pour 20 terminaux dans le cadre du contrôle de stationnement

  • N°2026-035
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h22 par Ville de Sarcelles

Avenant n° 1 au marché de travaux d’impression pour l’ensemble des services municipaux

  • N°2026-033
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h18 par Ville de Sarcelles

Prestation relative à la location de mobilier festif y compris le montage et le démontage, d’une structure pour un évènement allée Bernard Palissy avec l’entreprise COMPACT

  • N°2026-032
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h17 par Ville de Sarcelles

Avenant n° 3 au marché de réalisation de travaux d’entretien, de travaux neufs et extraordinaires concernant les installations lumineuses alimentées en énergie électrique de l’éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore et du mobilier urbain lumineux ainsi que la pose et dépose des illuminations festives de fin d’année sur les voies communales

  • N°2026-031
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h15 par Ville de Sarcelles

Marché relatif aux travaux pour la réfection de la pelouse synthétique d’entraînement rugby au stade Nelson Mandela

  • N°2026-023
  • Décisions du Maire
  • Publié le 10 février 2026 à 15h14 par Ville de Sarcelles
Partager :