Actes administratifs

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Délibérations du Conseil municipal du 27 novembre 2025

  • N°2025-153 à 2025-157
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 16h02 par Ville de Sarcelles

Délibérations du Conseil municipal du 27 novembre 2025

  • N°2025-149 à 2025-152
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 16h01 par Ville de Sarcelles

Délibérations du Conseil municipal du 27 novembre 2025

  • N°2025-145 à 2025-148
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 15h59 par Ville de Sarcelles

Contrat avec la société Constellations Ephémères ayant pour objet une représentation du spectacle « Martin Lutin – Il faut sauver Noël »

  • N°2025-267
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 14h44 par Ville de Sarcelles

Contrat avec le prestataire « Mandragore » ayant pour objet l’organisation de deux ateliers de magie

  • N°2025-265
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 14h41 par Ville de Sarcelles

Contrat avec le prestataire Scène et vision ayant pour objet l’organisation d’un spectacle intitulé « le premier Noël de Perle »

  • N°2025-264
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 14h38 par Ville de Sarcelles

Convention avec le ministère de l’Education Nationale ayant pour objet la mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »

  • N°2025-263
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 14h04 par Ville de Sarcelles

Délégation de fonction et de signature à une Adjointe au Maire

  • N°2025-946
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 12h28 par Ville de Sarcelles

Nomination d’un agent en qualité de mandataire suppléant de la régie d’avances de l’Office Culturel Municipal

  • N°2025-949
  • La commune
  • Publié le 3 décembre 2025 à 12h23 par Ville de Sarcelles

Arrêté portant mise en demeure aux occupants sans droit ni titre de quitter sous sept jours l’appartement situé au deuxième étage, porte droite (lot n° 106 025), de l’immeuble sis 12 boulevard Henri Poincaré à Sarcelles

  • N°AP 2025-203
  • La Préfecture du Val d'Oise
  • Publié le 2 décembre 2025 à 11h53 par Ville de Sarcelles

Contrat avec l’entreprise Mocking Bird Entertainement ayant pour objet une représentation du spectacle de Nawell Madani

  • N°2025-266
  • La commune
  • Publié le 28 novembre 2025 à 10h01 par Ville de Sarcelles
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