Actes administratifs

Décision relative au marché avec FAYOLLE ET FILS

• N°D 2024-233
• Décisions du Maire
• Publié le 3 octobre 2024 à 16h09 par Ville de Sarcelles

• D 2024-233 Marché avec FAYOLLE ET FILS (245,55 Ko, pdf)

Arrêté relatif à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire

• N°2024-474
• Arrêtés municipaux
• Publié le 2 octobre 2024 à 12h01 par Ville de Sarcelles

• A 2024-474 Ouverture d'un débit de boissons temporaire (998,80 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement de gaz au 3 boulevard Albert Camus

• N°AR 2024-482
• La commune
• Publié le 1 octobre 2024 à 12h30 par Ville de Sarcelles

• 2024-482 Branchement gaz - 3 boulevard Albert Camus - ECR pour GRDF (623,61 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 127 rue Pierre de Brossolette

• N°AR 2024-481
• La commune
• Publié le 1 octobre 2024 à 12h26 par Ville de Sarcelles

• 2024-481 Branchement neuf - 127 rue Pierre Brossolette - VEDIF pour SEDIF (683,13 Ko, pdf)

Arrêté portant autorisation d’occupation de locaux communaux par la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines associées.

• N°2024-483
• Arrêtés municipaux
• Publié le 1 octobre 2024 à 11h58 par Ville de Sarcelles

• A 2024-483 Arrêté portant autorisation d'occupation de locaux communaux par la fédération française de Judo, Jujitsu, Kendo ... (173,47 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation des fonctions d’officier d’état civil pour le 5 octobre 2024

• N°AR 2024-480
• La commune
• Publié le 30 septembre 2024 à 14h33 par Ville de Sarcelles

• A 2024-480 (418,58 Ko, pdf)

Décision relative à la fourniture et à la pose d’un portail électrique coulissant côté des tribunes du rugby, rue Pierre Koenig

• N°D 2024-200
• La commune
• Publié le 30 septembre 2024 à 10h07 par La ville de Sarcelles

• 2024-200-Avenant-n°1-Pierre-Koenig (176,10 Ko, pdf)

Délibération relative à l’avenant financier 1 à la convention portant sur l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et CIAS année 2022

• N°D 41-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 16h29 par CCAS

• AR Délibération_n°_41-2024_Avenant_financier_1_à_la_convention_portant_sur_l'accompagnement_social_des_bénéficiaires_du_RSA_par_les_CCAS_et_CIAS_année_2022 (728,65 Ko, pdf)

Délibération relative à la fixation d’un taux horaire applicable dans le cadre du recours à la vacation

• N°D 36-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 16h13 par CCAS

• AR Délibération_n°36-2024_Fixation_d'un_taux_horaire_applicable_dans_le_cadre_du_recours_à_la_vacation (256,12 Ko, pdf)

Délibération relative à la convention portant sur l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) et les Centres Intercommunaux d’Action Sociale (CIAS) du Val d’Oise Année 2023

• N°D 42-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 16h02 par CCAS

Délibération relative aux modalités de calcul de la subvention Psu et bonus associés

• N°D 40-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 27 septembre 2024 à 15h58 par CCAS

• Délibération 40-2024 n_2_Annexe_Addendum_EAJE (282,35 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un remplacement de cadre au 67 avenue de la Division Leclerc – TP RESEAUX pour ORANGE

• N°AR 2024-478
• La commune
• Publié le 27 septembre 2024 à 12h41 par Ville de Sarcelles

• 2024-478 Remplacement cadre - 67 avenue dela Division Leclerc - TP RESEAUX pour ORANGE (626,07 Ko, pdf)