Délibération relative au règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
- N°D 2025-21
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h59 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative au renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement concernant la Prestation de Service Unique (Relais Petite Enfance)
- N°D 2025-20
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h57 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative au renouvellement de la Convention d’Objectifs et de Financement concernant les Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)
- N°D 2025-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h56 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative aux subventions aux associations pour l’année 2025
- N°D 2025-18
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h53 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative au Budget Primitif 2025 du CCAS
- N°D 2025-17
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h52 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à l’affectation des résultats comptables de l’exercice précédent
- N°D 2025-16
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h50 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative au Compte Financier Unique
- N°D 2025-15
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h47 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative au régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise)
- N°D 2025-14
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h45 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (suppressions)
- N°D 2025-13
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h42 par CCAS de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (créations)
- N°D 2025-12
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h41 par CCAS de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil d’administration de lundi 31 mars 2025
- N°D 2025-15 à 2025-23
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 13h45 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour tirage fibre optique du 60 au 71 rue Pierre Brossolette – EGTS pour COVAGE
- N°AR 2025-260
- La commune
- Publié le 2 avril 2025 à 17h08 par Ville de Sarcelles