Actes administratifs

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Fermeture de l’établissement d’alimentation générale  » Muntaha Exotique » – 21 avenue du 8 Mai 1946

  • N°A 2026-115
  • La commune
  • Publié le 3 mars 2026 à 16h50 par Ville de Sarcelles

Fermeture de l’établissement d’alimentation générale « Les halles Exotiques » – 9 avenue du 8 Mai 1945

  • N°A 2026-114
  • La commune
  • Publié le 3 mars 2026 à 16h41 par Ville de Sarcelles

Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de la construction de la nouvelle salle des sports Saint-Saëns

  • N°2026-054
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 13h50 par Ville de Sarcelles

Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de la construction du nouveau gymnase Jaurès

  • N°2026-053
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h21 par Ville de Sarcelles

Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de démolition – reconstruction du pôle scolaire Pierre et Marie Curie

  • N°2026-052
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h18 par Ville de Sarcelles

Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de reconstruction de la crèche Saint-Saëns

  • N°2026-051
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h17 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’AASS Aquatic Club pour la mise en place du « savoir nager »

  • N°2026-050
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h14 par Ville de Sarcelles

Renouvellement de l’adhésion de la ville à l’association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés au titre de l’année 2026

  • N°2026-049
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h12 par Ville de Sarcelles

Contrat de maîtrise d’œuvre pour la démolition et la reconstruction du groupe scolaire Curie

  • N°2026-044
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h10 par Ville de Sarcelles

Marché à accord-cadre à bons de commande relatif à la distribution des divers supports de communication de la ville avec la SARL Kepha Publicité

  • N°2026-039
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h08 par Ville de Sarcelles

Règlement intérieur des installations sportives

  • N°2026-119
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 27 février 2026 à 12h00 par Ville de Sarcelles
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