- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain sous le pont de la rue Jean Zay – SLTP pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-025
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 12h27 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante les 20 et 21 janvier 2025 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS » en faveur des seniors de la ville de Sarcelles
- N°D 02-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h55 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à la prolongation d’une mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS, au profit de l’association AURORE, du 1er janvier au 31 mars 2025
- N°D 01-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h52 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain, chemin de Chantereine – SOGEA IDF pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-024
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 10h03 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension de l’école Marius Delpech
- N°D 2025-007
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 16h02 par ville de sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du centre administratif
- N°D 2025-006
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 15h04 par ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du groupe scolaire Emile Zola
- N°D 2025-005
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h55 par ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une dépose de câble, rue des Cultivateurs, rue des Bauves et rue Jean Jacques Rousseau – AXIANS pour TOUR TRINITY
- N°AR 2025-023
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement électrique au 15 rue de l’Escouvrier – CRTP pour ENEDIS
- N°AR 2025-022
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h11 par Ville de Sarcelles
Cessation de fonction d’un mandataire suppléant de la régie de recettes centralisées
- N°A 2025-021
- Arrêtés municipaux
- Publié le 15 janvier 2025 à 15h11 par ville de Sarcelles
Mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre – chemin de Chantereine
- N°A 2025-019
- Arrêtés municipaux
- Publié le 15 janvier 2025 à 14h18 par ville de Sarcelles
Sollicitation du fonds de concours attribué par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France pour l’aménagement du complexe sportif Nelson Mandela avec la création d’un nouveau parking de 174 places
- N°D 2025-004
- Décisions du Maire
- Publié le 15 janvier 2025 à 12h21 par ville de Sarcelles