Actes administratifs

1182 résultats
De à
Réinitialiser

Autorisation temporaire d’utilisation de barbecue au profit de l’association KBS Events le 06 juillet 2025

  • N°2025-526
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 12h33 par ville de sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux pour l’association PROJECT 214

  • N°2025-517
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 12h22 par ville de sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux pour l’association CPSE

  • N°2025-516
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 12h19 par ville de sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux pour l’association Lez’arts enchantés

  • N°2025-515
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h56 par ville de sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux pour l’association Inven’terre

  • N°2025-514
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h52 par ville de sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux pour l’association Cinécubateur

  • N°2025-513
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h35 par ville de Sarcelles

Contrat avec Monsieur Enzo Fella ayant pour objet l’animation d’une rencontre autour du métier de créateur littéraire sur les réseaux sociaux

  • N°2025-145
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h16 par ville de sarcelles

Contrat avec Madame Lucile Limont ayant pour objet l’animation d’une rencontre autour du métier d’illustratrice

  • N°2025-144
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h10 par ville de sarcelles

Formulaire de mise à disposition, à titre gratuit par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France, de la patinoire intercommunale

  • N°2025-143
  • La commune
  • Publié le 4 juillet 2025 à 11h01 par ville de sarcelles
Partager :