Actes administratifs

Délibération relative à la convention d’objectifs et de financement

• N°D 40-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 18 septembre 2024 à 15h15 par CCAS et ville de Sarcelles

Délibération relative à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse Des Écoles

• N°D 38-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 18 septembre 2024 à 15h05 par CCAS et la ville de Sarcelles

• Délibération 38-2024 Annexe_Convention_Modification_du_groupement_de_commande_Ville_CCAS_CDE (114,68 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour pose de conduite D 125 route des Refuzniks – VEDIF pour SEDIF

• N°AR 2024-448
• La commune
• Publié le 17 septembre 2024 à 19h05 par Ville de Sarcelles

• 2024-448 Pose de conduite - D125 route de Refuzniks - VEDIF pour SEDIF (794,76 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la manifestation d’octobre rose sur le parking du champ de foire le 18 octobre 2024

• N°AR 2024-446
• La commune
• Publié le 17 septembre 2024 à 18h59 par Ville de Sarcelles

• 2024-446 Manifestation octobre rose - Parking du Champ de Foire 18 octobre 2024 (574,36 Ko, pdf)

Décision relative à la société Top régie pour orchestrer et animer le thé dansant du 13/11/2024

• N°D 41-2024
• Décisions du Président
• Publié le 17 septembre 2024 à 17h27 par CCAS Sarcelles

• AR Décision_41-2024_Top_Régie_Thé_Dansant_personnes_retraitées_le_13_novembre_2024 (1) (310,99 Ko, pdf)

Décision relative à la formation de la petite enfance

• N°D 40-2024
• Décisions du Président
• Publié le 17 septembre 2024 à 16h54 par CCAS Sarcelles

• AR Décision_40-2024_Formation_pour_la_PE_les_21_et_28_septembre_2024 (338,24 Ko, pdf)

Décision relative à la société Top régie pour orchestrer et animer un repas de fin d’année en faveur des personnes en situation de handicap de la ville de Sarcelles le 15/12/2024

• N°D 42-2024
• Le C.C.A.S
• Publié le 17 septembre 2024 à 11h19 par CCAS Sarcelles

• AR Décision_42-2024_Top_Régie__Repas_de_fin_d'année_PH_le_15_décembre_2024 (317,16 Ko, pdf)

Interdiction de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de pelliculage des surfaces vitrées des stations Paul Valéry et Lochères de la ligne 5 du tramway

• N°AR 2024-411
• Arrêtés municipaux
• Publié le 16 septembre 2024 à 17h29 par Ville de Sarcelles

• 2024-411 Travaux de pelliculage des surfaces vitrées des stations de tramway T5 - avenue Paul Valéry - UPS NETTOYAGE POUR RATP (1 012,33 Ko, pdf)

Interdiction de stationnement permanent avenue Paul Langevin, rue Raymond Rochon, boulevard de Lattre de Tassigny, avenue Max Dormoy

• N°AR 2024-410
• Arrêtés municipaux
• Publié le 16 septembre 2024 à 17h25 par Ville de Sarcelles

• 2024-410 Stationnement interdit - avenue Paul Langevin, rue Raymond Ronchon, boulevard de Lattre de Tassigny et avenue Marx Dormoy (436,08 Ko, pdf)

Interdiction de stationnement temporaire pour stationnement réservé au 1 rue de Gascogne

• N°AR 2024-407
• Arrêtés municipaux
• Publié le 16 septembre 2024 à 17h19 par Ville de Sarcelles

• 2024-407 Stationnement réservé - 1 rue de Gascogne (642,52 Ko, pdf)

Interdiction de stationnement temporaire pour stationnement réservé au 4 rue du Fer à Cheval

• N°AR 2024-424
• Arrêtés municipaux
• Publié le 16 septembre 2024 à 17h16 par Ville de Sarcelles

• 2024-424 Stationnement réservé - 4 rue du Fer à Cheval - COMEDIE FRANCAISE (718,53 Ko, pdf)

Carottages recherche d’amiante – rue Carnot rue des Marais rue Taillepied rue jean Zay blv Général de Gaulle rue Brossolette blv Mitterand route de Garges et rue de Chantereine

• N°AR 2024-417
• Arrêtés municipaux
• Publié le 16 septembre 2024 à 17h06 par Ville de Sarcelles

• 2024-417 Carottages recherche d'amiante - rue Carnot rue des Marais rue Taillepied rue jean Zay blv Général de Gaulle rue Brossolette blv Mitterand route de Garges et rue de Chantereine (862,76 Ko, pdf)