Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour prolongation des travaux gaz à rue de Champagne – TERGI pour GRTGAZ
- N°AR 2024-585
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h37 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un réhaussement de chambre face au 23 rue Taillepied – EOS pour ORANGE
- N°AR 2024-584
- La commune
- Publié le 26 novembre 2024 à 10h34 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant nomination de Mesdames Laurence Briu, Laura Mandard et Agnès Doman en qualité de mandataires suppléantes de la régie d’avances pour le paiement des secours d’urgence
- N°A 2024-04
- Le C.C.A.S
- Publié le 25 novembre 2024 à 14h04 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la protection du réseau GARTGAZ, route de Garges – SOGEA pour SCI CAP2012
- N°AR 2024-582
- La commune
- Publié le 25 novembre 2024 à 10h31 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux électriques – allée Painlevé, allée Baudelaire, allée Claudel, allée de Nouy, avenue Perret, allée Apollinaire, boulevard Allende – SOBECA pour ENEDIS
- N°AR 2024 -581
- La commune
- Publié le 25 novembre 2024 à 10h28 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant nomination de Monsieur Jean-Marie Ssossé en qualité de régisseur titulaire, de Mesdames Sonia Callot, Emilie Host en qualité de mandataires suppléantes de la régie de recettes centralisée sur le budget du Centre Communal d’Action Sociale
- N°A 2024-03
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h39 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2023-006 du 2 novembre 2023 portant cessation de fonction d’un mandataire suppléant
- N°A 2024-02
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h35 par CCAS de Sarcelles
Arrêté portant nomination d’un régisseur, d’un mandataire suppléant et de sept mandataires de la régie d’avances pour le paiement des secours d’urgence
- N°A 2024-01
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h32 par CCAS de Sarcelles
Décision relative de conclure une convention tripartite Commune/CCAS/DK-BEL portant acquisition des droits d’exploitation du spectacle « C’est beau! » présenté à deux reprises le 10 décembre 2024 à la salle André Malraux
- N°DC 49-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h25 par CCAS de Sarcelles
Décision relative de proposer une animation musicale dans le cadre de l’action intergénérationnelle aux jeunes et aux seniors de Sarcelles, à la Maison de quartier Valéry Watteau le mercredi 20 novembre 2024 avec l’association « Patrick Chante »
- N°DC 48-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h22 par CCAS de Sarcelles
- Annexe_décison_48-2024_Animation_musicale_le_20_novembre_2024_dans_le_cadre_de_l'action_interG_aux_jeunes_et_aux_seniors_sarcellos_avec_l'association_PATRICK_CHAN (43,67 Ko, pdf)
- AR Décison_48-2024_Animation_musicale_le_20_novembre_2024_dans_le_cadre_de_l'action_interG_aux_jeunes_et_aux_seniors_sarcellos_avec_l'association_PATRICK_CHANTE (367,17 Ko, pdf)
Décision relative à une prolongation de mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS au profit de l’association « Aurore », à titre gracieux, du 1er novembre au 31 décembre 2024
- N°DC 2024-47
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h18 par CCAS de Sarcelles
- AR Décison_47-2024_Mise_à_disposition_d'un_bureau_au_1er_etage_du_CCAS_au_profit_de_l'association_Aurore,_à_titre_gracieux_du_1er_nov_au_31_déc_2024 (445,29 Ko, pdf)
- Annexe_décison_47-2024_Mise_à_disposition_d'un_bureau_au_1er_etage_du_CCAS_au_profit_de_l'association_Aurore,_à_titre_gracieux_du_1er_nov_au_31_déc_2024 (1) (41,24 Ko, pdf)
Arrêté portant sur la mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée AE 222 chemin de copin à Sarcelles
- N°A 2024-574
- La commune
- Publié le 20 novembre 2024 à 17h31 par Ville de Sarcelles