> Le rôle du CESEL
Le Conseil économique social et environnemental local (CESEL) est une instance de réflexion et de propositions chargée d’éclairer le maire de Sarcelles sur les questions relevant de son champ d’intervention. Il dispose également d’une capacité d’autosaisine.
Le CESEL travaille en toute indépendance dans le plus grand respect des libertés fondamentales de pensée, d’opinion et d’expression en son sein. Les avis et propositions du CESEL sont adoptés par le conseil en assemblée plénière ou dans les conditions définies par le présent règlement intérieur, par le bureau. C’est notamment le cas pour les avis Ils sont ordinairement préparés en commission.
> Le fonctionnement du CESEL
L’assemblée plénière regroupe l’ensemble des membres du CESEL. Le maire, ses adjoints et les conseillers pourvus de délégation (exécutif municipal) y participent à titre consultatif. L’assemblée plénière est en particulier appelée à valider les projets d’avis et rapports ou d’études élaborés par les commissions. Elle tient au moins une session par an.
Les commissions sont chargées de préparer les projets. Le CESEL compte quatre commissions permanentes thématiques.
Le bureau est l’organe d’administration et de régulation du CESEL. Il comprend la présidente ou le président du CESEL (désignation par le conseil municipal désigne sur proposition du maire), et quatre vice-présidentes ou vice-présidents (nomination par le maire après avis de la présidence). Chaque vice-présidente ou vice-président préside une des commissions permanentes thématiques.
Le CESEL est appelé à publier : des avis et rapports, incluant des préconisations ; des avis ou notes rapides ; des études visant à faire un état des lieux détaillé et/ou à finalité prospective sans préconisations à court ou moyen terme.
Retrouvez les documents du CESEL en ligne.